Tous les articles par Bureau - 2. page
Comité social territorial
Un comité social territorial se tiendra le 6 mars à 9H00.
L’ordre du jour est le suivant :
Dossiers pour avis :
- Règlement intérieur
- Tableau des emplois
- Optimisation de la réponse opérationnelle des aéronefs télé-pilotés au sein du SDIS 33
- Création d’un groupement fonctionnel en charge de la gestion du risque feux de forêt et d’espaces naturels dans le massif des landes de Gascogne
Dossiers pour information :
- Evolution de l’application HOROQUARTZ
- Dématérialisation de la gestion des instances consultatives et délibérantes
Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
Une formation spécialisées santé , sécurité et conditions de travail se tiendra le 6 mars à 14H00.
L’ordre du jour est le suivant :
Dossiers pour avis :
- Règlement intérieur
- Rapport d’enquête accident – Destruction d’un CCF par les flammes en opération – Feu de forêt de Landiras 12 juillet 2022 Installation de points d’accès à un réseau sans-fil
- Bilan d’activité en radioprotection pour l’année 2022
Dossiers pour information :
- Résiliation de la convention triennale ACFI-GDG33
- Réseau des acteurs de prévention : lettres de cadrage des conseillers de prévention
- Indicateurs annuels 2022
- Accompagnement des acteurs de prévention et actualisation du DUERP sur les sites territoriaux
CHSCT
Le CHSCT se tiendra le 15 novembre 2022. L’ordre du jour est le suivant :
POUR AVIS
- Compte-rendu de visite du CHSCT – Sainte-Foy-la-Grande
- Rapport d’enquête accident : destruction d’un CCF par les flammes en opération (20/07/2020 FDF Le Tuzan)
- Propositions des sites et calendrier des visites CHSCT 2023
- Présentation du Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail (PAPRIPACT) 2023
- Mise en place du télétravail
- Protocole opérationnel violences urbaines (remis sur table)
- Mise à jour de la liste des personnes compétentes en radioprotection
POUR INFORMATION
- Rapport d’inspection en Santé et Sécurité au Travail ACFI
- Point sur le suivi des préconisations suite à une visite ISST ACFI
- Point sur le suivi des axes d’amélioration suite à une visite de site CHSCT – CIS SAINT-SYMPHORIEN
- Présentation du réseau des Conseillers et Assistants de prévention et des lettres de cadrage
Comité Technique du 17 novembre 2022
Un prochain comité technique se tiendra le 17 novembre.
L’ordre du jour est le suivant :
POUR AVIS
- Mise en place du télétravail au SDIS 33
- Mise à jour de la charte d’utilisation du système d’information et de communication
- Rapport social unique 2021
- Modification de l’organigramme du GRH : création d’un 2ème adjoint au chef de groupement
- Modification du tableau des emplois
- Lignes directrices de gestion – bilan 2022 et propositions
- Réactualisation du recueil de procédure et de gestion du temps de travail ( fiche n°5 temps partiel)
POUR INFORMATION
- Projet d’installation d’un dispositif de vidéoprotection sur les sites de Bordeaux-Nord et Bordeaux Rive-droite
- Dépassement du contingent de 25 heures supplémentaires pour les agents du SDIS sur les mois d’aout et septembre 2022
- Validation de la formation de chef d’équipe lors de la formation d’intégration de caporal de sapeur-pompier professionnel
- Dates de fermeture de l’établissement pour 2023 : vendredi 19 mai, lundi 29 mai et lundi 14 aout
Revalorisation grille catégorie B
Revalorisation grille B : lieutenant, rédacteurs et techniciens territoriaux
Conseil d’Etat : télétravail et titres restaurant
CONSEIL D’ETAT – 7 JUILLET 2022
En l’état des dispositions du décret du 11 février 2016 relatif à la mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique, lorsqu’une administration décide d’attribuer des titres-restaurant à ses agents dans les conditions prévues par l’ordonnance du 27 septembre 1967, les agents exerçant leurs fonctions en télétravail bénéficient du même droit à l’attribution de ces titres que s’ils exerçaient leurs fonctions sur leur lieu d’affectation.
Par suite, un agent qui pouvait bénéficier sur son lieu d’affectation de l’accès à un dispositif de restauration collective, excluant l’attribution de titres-restaurant, n’avait pas davantage droit aux titres-restaurant pour les jours de travail effectués à son domicile, au cours de la même période
L’arrêt : 2022-0707b
Comité technique du 30 septembre
Un comité technique se tiendra le 30 septembre. L’ordre du jour est :
Pour avis
- Gestion du temps de travail pendant les feux de Landiras, La Teste et Vensac
- Tableau des emplois
- Organigramme Pôle Moyens Généraux : mission responsabilité environnementale
- Plan de développement des compétences
- Modalités du recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel 2022
Pour information
- Convention avec CDG33 pour médiation préalable